M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
lutte contre le piratage de contenu sur internet, retspan souhaite protéger les droits des artistes et des entreprises dont les oeuvres sont copiées illégalement et sans autorisation sur les réseaux informatiques. Ceci inclus les oeuvres musicales et filmographiques, les textes, dessins, images, logiciels ou autres contenus soumis aux droits d'auteurs.Retspan souhaite également lutter contre la libre circulation de contenu offensant ou illégal sur internet
@
Commune & Contact
Commune
DOMBASLE-SUR-MEURTHE (54110)#
Identifiants
Identifiant
543P015117
Copié !
Historique
015117
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.