M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
gestion d'une zone fluviale réservée à la pratique du véhicule nautique à moteur (VNM), mise à disposition par les voies navigables de FRance (VNF) sous convention d'occupation temporaire
@
Commune & Contact
Commune
NANCY (54000)#
Identifiants
Identifiant
543P015016
Copié !
Historique
015016
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.