M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Rétablir et maintenir les conditions générales d'abonnement établies à la signature du contrat entre la Société Fançaise de Radiophonie et les abonnés HSWEG (heures soir et week-end gratuites). Favoriser les échanges d'information entre SFR et les abonnés HSWEG. Empêcher la mise en place de clauses et conditions abusives et/ou discriminatoires envers les abonnés HSWEG.
@
Commune & Contact
Commune
VANDOEUVRE-LES-NANCY (54500)#
Identifiants
Identifiant
543P014723
Copié !
Historique
014723
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.