M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERER ET COORDONNER LES PARTIES COMMUNES DES TERRAINS COMPRIS DANS LE PERIMETRE SIS A LANEUVEVILLE DT NANCY DELIMITES PAR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 400 LE CHEMIN DEPARTEMENTAL 112 LE CHEMIN DIT DU CIMETIERE ET LA LIMITE SNCF
@
Commune & Contact
Commune
LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54410)#
Identifiants
Identifiant
543P014347
Copié !
Historique
014347
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.