M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
la mise à disposition de ses membres, d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif ; le groupement d'employeurs est constitué dans le champ professionnel de la convention collective de travail du 29 avril 1977 concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, de production de fruits, les entreprises de travaux agricoles, d'aménagement ruraux et forestiers et les CUMA de Meurthe-et-Moselle
@
Commune & Contact
Commune
VEZELISE (54330)#
Identifiants
Identifiant
543P013899
Copié !
Historique
013899
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.