M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir de la part du lotisseur la réalisation de la viabilité et de la voirie selon le cahier des chargeset des règles de l'art, afin d'obtenir la rétrocession du lotissement le Grand Couronné par la commune de Champenoux.
@
Commune & Contact
Commune
CHAMPENOUX (54280)#
Identifiants
Identifiant
543P013374
Copié !
Historique
013374
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.