M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Souscrire et gérer pour le compte de l'ensemble de ses membres, toutes polices d'assurances de groupe et notamment tout contrat pour garantir, en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive, l'un de ses adhérents suivants les dispositions particulières liées à chaque contrat en vigueur et d'agir en leur nom dans les rapports qu'elle pourrait avoir avec son/ses contractant(s).
@
Commune & Contact
Commune
MALZEVILLE (54220)#
Identifiants
Identifiant
543P011350
Copié !
Historique
011350
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.