M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
dans le cadre des dispositions de l'article 8 des statuts de la F.F.B.S.C., d'exercer sur les comités départementaux et les clubs affiliés ayant leur siège sur son territoire ainsi que sur les membres de ces blubs, les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral
@
Commune & Contact
Commune
NANCY (54100)#
Identifiants
Identifiant
543P008502
Copié !
Historique
008502
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.