M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
cession à la ville de Nancy des parcelles de terrain constituant la rue des escaliers de la cure d'air à Nancy en vue de la reconnaissance en voie publique et rapports avec les services pour les travaux de réfection
@
Commune & Contact
Commune
NANCY (54000)#
Identifiants
Identifiant
543P008267
Copié !
Historique
008267
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 543P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.