M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploiter le droit de chasse sur le territoire du departement de la haute-marne et specialement dans la foret communale de ternat
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
CHAMPSEVRAINE (52500)#
Identifiants
Identifiant
522S0522001394
Copié !
Historique
0522001394
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : dernière date publication enregistrée :1980-08-12
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.