M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploitation en commun des droits de chasse sur les bois communauxloues a monsieur dumont ; defense du droit de chasse ; repression du braconnage ; destruction des nuisibles.
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
VOISEY (52400)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000813
Copié !
Historique
0522000813
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.