M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Pratique de la chasse, suivant les reglements et arretes en vi- gueur, sur le territoire de la commune de jorquenay. repression du braconnage, jours de chasse, limitation du gibier, reserve, destruction des nuisibles, battues, repeuplement.
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
BRAINVILLE-SUR-MEUSE (52150)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000729
Copié !
Historique
0522000729
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.