M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun leur droit de chasse sur le territoire de la com-mune et de l'ameliorer par la repression du braconnage et de la divagation des chiens, la limitation des jours de chasse, la cons-
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
PARNOY-EN-BASSIGNY (52400)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000620
Copié !
Historique
0522000620
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.