M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun le droit de chasse sur le territoire des communesde langres, perrancey, humes; et de l'ameliorer par la repression du braconnage et la divagation des chiens, la limitation des jours
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
LANGRES (52200)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000597
Copié !
Historique
0522000597
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : dernière date publication enregistrée :1948-05-24
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.