M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'unir dans un interet commun et constituer entre eux une societe de chasse, a l'effet de mettre en commun leur droit de chasse pourmieux arriver a la repression du braconnage, a la conservation du
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
NEUILLY-L'EVEQUE (52360)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000331
Copié !
Historique
0522000331
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.