M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mettre en commun les droits de chasse sur le territoire de la commune de bonnecourt et de l'ameliorer par la repression du bra- connage et la divaguation des chiens, la limitation des jours de
Domaines
- chasse — HAUTE-MARNE
@
Commune & Contact
Commune
BONNECOURT (-1)#
Identifiants
Identifiant
522S0522000314
Copié !
Historique
0522000314
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : dernière date publication enregistrée :1932-05-28
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.