COMITE DU MONUMENT A ELEVER A LA MEMOIRE DES ENFANTS DE BUSSIERES-LES- BELMONT, MORTS AUX ARMEES PENDANT LA GRANDE GUERRE DE 1914 ET ANNEES SUIVANTES LE CHOIX D'ACCORD AVEC LA MUNICIPALITE QUI S'EST ENGAGEE A FOURNIR

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Le choix d'accord avec la municipalite qui s'est engagee a fournirgratuitement un emplacement sur une place publique pour le monu- ment a elever, le groupement de capitaux qui lui seront verses

Domaines

  • construction de monuments (sauf lieux de culte)HAUTE-MARNE
@

Commune & Contact

Commune

CHAMPSEVRAINE (52500)

Associations de Champsevraine

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Identifiants

Identifiant
522S0522000123
Copié !
Historique
0522000123
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.