M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
mise en commun des droits de chasse dont ils sont propriétaires ou locataires, par la suite pour en jouir en commun sur leurs terres, bois et friches, prairies et rivières ; la destruction des animaux nuisibles ; la répression du braconnage ; la réglementation du droit de chasse en vu de la conservation du gibier.
Domaines
- chasse — MARNE
@
Commune & Contact
Commune
MASSIGES (51800)#
Identifiants
Identifiant
515S0515000879
Copié !
Historique
0515000879
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 511P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.