M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Conformément à la loi du 25 juillet 1985, ce groupement à pour objet exclusif, dans le respect de la Convention Collective Polyculture Elevage de la Marne, la mise à disposition à ces membres d'un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail. Le groupement ne peu effectuer d'opérations à but lucratif.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — MARNE
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-FELCOURT (51800)#
Identifiants
Identifiant
515S0515000857
Copié !
Historique
0515000857
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 511P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.