M
Mission
Cette association a été dissoute.
L'etablissement d'une charte des personnes transportees par les vehicules ayant ete autorise par la direction departementale des affaires sanitaires et sociales (d.a.s.s.) pour effectuer le transport des maladaes et d'assurer leur defense.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MEMMIE (51000)#
Identifiants
Identifiant
511P0511000942
Copié !
Historique
0511000942
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 511P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.