M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre de la defusion de barneville-carteret, de la reconstruction de la commune de carteret et la mise en forme de lacooperation intercommunale.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BARNEVILLE-CARTERET (50270)#
Identifiants
Identifiant
502S0502003183
Copié !
Historique
0502003183
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 502S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.