M
Mission
Cette association a été dissoute.
Avoir acces aux dossiers et etre tenu informe de l'evolution des projets et de la realisation du trace definitif. defense des interets de toutes les personnes des cantons de ducey, st james et
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CARNET (50240)#
Identifiants
Identifiant
501S0501005049
Copié !
Historique
0501005049
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.