Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Permettre la presentation la preparation et la defense des dossiers des adherents touches par un remembrement suite a implantation d autoroute
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 493S0493004401
L'identifiant historique de l'association : 0493004401
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W493007114
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 493S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W493007114
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun