M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir des lots de peche sur le domaine de l'etat, du departementdes communes et des proprietaires riverains; assurer la surveillance et l'exploitation de ces lots de peche; participer a la lutte
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BEDOUES (48400)#
Identifiants
Identifiant
481S0481000509
Copié !
Historique
0481000509
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 481S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.