M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementer l'acces aux rivieres le treimes, affluent du mirals, affluent du tarn, en vue de controler les peches et de proteger les proprietes riveraines
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BONDONS (48400)#
Identifiants
Identifiant
481S0481000321
Copié !
Historique
0481000321
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 481S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.