M
Mission
Cette association a été dissoute.
Apport, location, achat, appropriation ou construction d'immeublesaffectes a des oeuvres a but social, charitable, educatifs, cultu rel; exploitation desdits immeubles ou leur utilisation aux fins ci-dessus
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-ETIENNE-VALLEE-FRANCAISE (48330)#
Identifiants
Identifiant
481S0481000199
Copié !
Historique
0481000199
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 481S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.