M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Détenir et gérer les droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés.
@
Commune & Contact
Commune
MEZIN (47170)#
Identifiants
Identifiant
474S932
Copié !
Historique
932
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 474S
Observation : Indetermine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.