M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sauvegarde des intérêts tant des pupilles de la Nation que de tout mineur rapatrié d'A.F.N.et réinstallés depuis dans une profession non salariée à laquelle sont rattachés des droits spécifiques dont ils ont seuls pourvoir d'exercer eu égard à leur qualit
@
Commune & Contact
Commune
NERAC (47600)#
Identifiants
Identifiant
474S1197
Copié !
Historique
1197
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 474S
Observation : Indetermine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.