M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etude de l'utilité des interventions dites d'intérêt public
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE Ã reclasser — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
CASSENEUIL (47440)#
Identifiants
Identifiant
473S3840
Copié !
Historique
3840
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 473S
Observation : Indetermine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.