M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Utilisation de tous moyens pour le soutien du projet de passage dela route nationale 21 sur la commune de brax
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
BRAX (47310)#
Identifiants
Identifiant
471P0471004502
Copié !
Historique
0471004502
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.