M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Se proteger contre toute exploitation ou tout projet presentant ou pouvant presenter des dangers ou des inconvenients soit pour lacommodite du voisinage, soit pour la sante, la securite, la salu-
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
BON-ENCONTRE (47240)#
Identifiants
Identifiant
471P0471004018
Copié !
Historique
0471004018
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.