M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des adherents, unification de leur action en vue de la recuperation de leur bien ou leur indemnisation, obtention de dommages et interets le cas echeant et tous autres moyens ou voiesde droit
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
AGEN (47000)#
Identifiants
Identifiant
471P0471003466
Copié !
Historique
0471003466
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.