M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Tenir une activite commerciale (licence iv).debit de boissons. art. 7 1� les produits des activites commerciales.
Domaines
- comités des fêtes — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
GALAPIAN (47190)#
Identifiants
Identifiant
471P0471001950
Copié !
Historique
0471001950
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : reprise auto => date publication cr�ation au JO � v�rifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.