M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercice du droit de chasse ; repeuplement en gibier et sa protec-tion sur les proprietes dont la societe dispose du droit de chasse
Domaines
- chasse — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
BON-ENCONTRE (47240)#
Identifiants
Identifiant
471P0471001908
Copié !
Historique
0471001908
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.