M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Proceder ou faire proceder a toutes etudes concernant la defense des interets moraux sociaux et juridiques des accidentes de la route ainsi qu'a l'etude de toutes solutions concernant la rapidi-te des solutions des problemes juridiques
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
AGEN (47000)#
Identifiants
Identifiant
471P0471001633
Copié !
Historique
0471001633
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.