M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Entretien et amelioration du lotissement amenagement des places, reparations et malfacons aux pavillons reglement des litiges se rapportant au lotissement et aux constructions
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
LE-PASSAGE (47520)#
Identifiants
Identifiant
471P0471001333
Copié !
Historique
0471001333
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.