M
Mission
Cette association a été dissoute.
DEFENSE DES DROITS DE PROPRIETE DE CHACUN DE SES MEMBRES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES (46110)#
Identifiants
Identifiant
463S0463000763
Copié !
Historique
0463000763
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 463S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.