M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VEILLER AU RESPECT ET LA DEFENSE DES INTERETS DE LA COLLECTIVITE ; VEILLER AU RESPECT DE LA DEMOCRATIE DANS LA VIE POLITIQUE LOCALE ET DANS LE FONCTIONNEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU REGARD DE LA CONSTITUTION FRANCAISE, DES LOIS, DES LEGISL
@
Commune & Contact
Commune
CAHORS (46000)#
Identifiants
Identifiant
461P0461005217
Copié !
Historique
0461005217
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.