M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'OPPOSER AVEC VIGUEUR A TOUT PROJET QUI PAR SON IMPLANTATION ET REALISATION NUIRAIT AUX BIENS FONCIERS, AU PATRIMOINE,A LA JOUISSANCE DE BIENS PROPRES OU BAILLES,OU TENTERAIT DE MORCELER,
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT-DU-QUERCY (46230)#
Identifiants
Identifiant
461P0461004163
Copié !
Historique
0461004163
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.