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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETRE LE MANDATAIRE FINANCIER DE LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DU RASSEMBLEMENT POUR LA REPUBLIQUE DU LOT AU SENS DE L'ARTICLE 11 DE LA LOI N° 88-227 DU 11 MARS 1988 MODIFIE PAR LA LOI N° 90-55 DU 15 JANVIER 1990.
@
Commune & Contact
Commune
CAHORS (46000)#
Identifiants
Identifiant
461P0461003749
Copié !
Historique
0461003749
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.