M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
S'OPPOSER A TOUT PROJET CIVILE OU MILITAIRE QUI PAR SON IMPLANTATION ET SA REALISATION NUIRAIT AUX BIENS FONCIERS,AU PATRIMOINE,JOUISSANCE DE BIENS PROPRES OU BAILLES
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT-DU-QUERCY (46230)#
Identifiants
Identifiant
461P0461003502
Copié !
Historique
0461003502
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :1998-08-01
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.