M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE, ORGANISATION DE LA CHASSE, CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE, PROTECTION DU GIBIER,ET SON REPEUPLEMENT
@
Commune & Contact
Commune
CAHORS (46000)#
Identifiants
Identifiant
461P0461002538
Copié !
Historique
0461002538
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-11-03
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.