M
Mission
Cette association a été dissoute.
GESTION DES EQUIPEMENTS A USAGE COMMUN, PROPRIETE DU LOTISSEMENT (IMPASSE, EGOUTS)
@
Commune & Contact
Commune
CAHORS (46000)#
Identifiants
Identifiant
461P0461002451
Copié !
Historique
0461002451
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.