M
Mission
Cette association a été dissoute.
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE; CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE; ORGANISATION DE LA CHASSE; PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT; REPRESSION DU BRACONNAGE; DESTRUCTION DES NUISIBLES; ORGANISATION DE RESEVE
@
Commune & Contact
Commune
CEZAC (46170)#
Identifiants
Identifiant
461P0461001488
Copié !
Historique
0461001488
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.