M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE LES INTERETS COMMUNS ET INDIVIDUELS DES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DU GROUPEMENT D'HABITATIONS DE LA CROIX DE FER, NOTAM- MENT S'ILS AVAIENT SUBI DES PREJUDICES LORS DE L'ETABLISSEMENT DU LOTISSEMENT.
@
Commune & Contact
Commune
CAHORS (46000)#
Identifiants
Identifiant
461P0461001395
Copié !
Historique
0461001395
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.