M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GROUPER ET FAIRE ASSURER SES MEMBRES AFIN DE LES FAIRE GARANTIR POUR DES RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE ET, LE CAS ECHEANT, POURLEUR FAIRE DONNER UN COMPLEMENT AUX PRESTATIONS DE LA SECURITE SOCIALE.
@
Commune & Contact
Commune
CATUS (46150)#
Identifiants
Identifiant
461P0461000746
Copié !
Historique
0461000746
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.