M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DU TERRITOIRE DE CHASSE ; CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE ; ORGANISATION DE LA CHASSE ; PROTECTION DU GIBIER ET SON REPEUPLEMENT ; REPRESSION DU BRACONNAGE ; DESTRUCTION DES NUISIBLES ; ORGANISATION DE R
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-DAUNES (46800)#
Identifiants
Identifiant
461P0461000280
Copié !
Historique
0461000280
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 461P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-11-16
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.