M
Mission
Cette association a été dissoute.
EXERCICE DU DROIT DE CHASSE GRACE A UNE GESTION RATIONNELLE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE, CONFORMEMENT AU DEVOIR DE CHACUN DE VEILLER A LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE NATUREL DANS LEQUEL IL VIT, EDICTE PAR L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 ...
Domaines
- chasse — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
MAREAU-AUX-BOIS (45300)#
Identifiants
Identifiant
453S0453000880
Copié !
Historique
0453000880
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.