M
Mission
Cette association a été dissoute.
REUNION DES TERRES APPARTENANT AUX ADHERENTS EN VUE DE LA LOCATION EN COMMUN DU DROIT DE CHASSE SUR SES TERRITOIRES ; SAUVEGARDE ET PROTECTION DU GIBIER SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE CONSTITUE PAR L'ASSOCIATION AINSI QU'EXPLOITATION RATIONNELLE DE...
Domaines
- chasse — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
BONDAROY (45300)#
Identifiants
Identifiant
453S0453000346
Copié !
Historique
0453000346
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.