M
Mission
Cette association a été dissoute.
LOCATION DIRECTE OU CESSION DU DROIT AUX BAUX SUR UN PAVILLON DE CHASSE, SUR LE DROIT DE CHASSE, SUR LES DROITS DE CHASSE QUI POURRONT ETRE OBTENUS SUR DES TERRITOIRES VOISINS
Domaines
- chasse — LOIRET
@
Commune & Contact
Commune
MALESHERBES (45330)#
Identifiants
Identifiant
453S0453000266
Copié !
Historique
0453000266
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.